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Marques déposées par la société Christophe et Daniel Rampon
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FRUIANDISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUIANDISE
Christophe et Daniel Rampon, EARL

Numéro de dépôt :
4321639
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
FRUIANDISE de Christophe et Daniel Rampon

Présentation de la marque FRUIANDISE

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par la société Christophe et Daniel Rampon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUIANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société Christophe et Daniel Rampon domicilié(e) Les Marcellins - 69910 - Villié-Morgon - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 204 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Christophe et Daniel Rampon, M. Christophe Rampon domicilié(e) Les Marcellins - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque FRUIANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIANDISE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.


Christophe et Daniel Rampon, EARL - Les Marcellins - 69910 - Villié-Morgon - France - SIREN 812204030


EARL Christophe et Daniel Rampon, M. Christophe Rampon - Les Marcellins - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Boissons à base de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.