Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mademoiselle BACARA
Christophe EMPOCIELLO
Christie ARRANZ

Numéro de dépôt :
3162295
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Mademoiselle BACARA de Christophe EMPOCIELLO

Présentation de la marque Mademoiselle BACARA

Déposée le 30 avril 2002 par Christophe EMPOCIELLO et Christie ARRANZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Mademoiselle BACARA »

Les déposants sont Christophe EMPOCIELLO domicilié(e) 44 rue de Verdun,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et Christie ARRANZ domicilié(e) 44 rue de Verdun,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe EMPOCIELLO domicilié(e) 44 rue de Verdun,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 42


Christophe EMPOCIELLO - 44 rue de Verdun,11000 CARCASSONNE - 11000 - France

Christie ARRANZ - 44 rue de Verdun,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Christophe EMPOCIELLO - 44 rue de Verdun,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383145 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

bottes, botines, bretelles, casquettes, ceintures (habillement) , chapeaux, chaussettes, chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises chemisettes, coiffes, combinaisons[vêtements], vêtements confectionnés, costumes, vêtements en cuir, vêtements en imitation de cuir, dessous[sous vêtements], vêtements de dessus, écharpes, espadrilles, foulards, fourrures[vêtements], gants[habillement], gilets, articles d'habillement, habits, imperméables, jerseys[vêtements], jupes, jupons, justaucorps[body], lingerie de corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalon, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, costumes de plage, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots[chaussures], sandales, souliers, souliers de sport, surtout[vêtements], talons, tee-shirts, tricots[vêtements], uniformes, vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, voiles[vêtements], voilettes. services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballage, sevices de dessinateurs de mode, stylisme[esthétique industrielle], essai de textile. cartables, porte carte[portefeuilles], collier pour animaux, étuis pour clé[maroquinerie], coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, étui pour clé[maroquinerie], fourrures[peaux d'animaux], laisses, malles, mallettes porte-monnaie[non en métaux précieux], ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, porte-carte[portefeuilles], porte-documents, portefeuilles, sacs[enveloppes, pochettes]pour l'emballage[en cuir], sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements[pour le voyage], serviettes[maroquineries], serviettes d'écoliers, similicuir, trousses de voyage[maroquinerie], valises, coffres de voyages.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.