Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TimeLessDeco
M. Christophe Duval

Numéro de dépôt :
3900266
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
TimeLessDeco de Christophe Duval

Présentation de la marque TimeLessDeco

Déposée le 24 février 2012 par monsieur Christophe Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TimeLessDeco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Christophe Duval domicilié(e) 9 rue Lacroix - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Duval domicilié(e) 9 rue Lacroix - 75017 - Paris - France.

La marque TimeLessDeco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TimeLessDeco est expirée depuis le 24 février 2022.


M. Christophe Duval - 9 rue Lacroix - 75017 - Paris - France


M. Christophe Duval - 9 rue Lacroix - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

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