Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESSCAF
M. CHRISTOPHE DUPONT

Numéro de dépôt :
4260534
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2026
ESSCAF de CHRISTOPHE DUPONT

Présentation de la marque ESSCAF

Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par monsieur CHRISTOPHE DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESSCAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE DUPONT domicilié(e) 201 IMPASSE IMPASSE DES ANTIQUAILLES - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTOPHE DUPONT domicilié(e) 201 IMPASSE IMPASSE DES ANTIQUAILLES - 30000 - NIMES - France.

La marque ESSCAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSCAF arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

CHRISTOPHE DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : VINAPPIA , GROUPEMENT DES COMMERÇANTS DE PROXIMITE


M. CHRISTOPHE DUPONT - 201 IMPASSE IMPASSE DES ANTIQUAILLES - 30000 - NIMES - France


M. CHRISTOPHE DUPONT - 201 IMPASSE IMPASSE DES ANTIQUAILLES - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Éducation ; formation .