Marque expirée - Marque en non vigueur
Stock'déco
Numéro de dépôt :
3454016
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
Présentation de la marque Stock'déco
Déposée le 3 octobre 2006 par Christophe Duguay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stock'déco »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stock'déco est expirée depuis le 3 octobre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45