Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZA-ZEN
Monsieur Christophe DUBRULE

Numéro de dépôt :
95560955
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2005

Présentation de la marque ZA-ZEN

Déposée le 2 mars 1995 par monsieur Christophe DUBRULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZA-ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est monsieur Christophe DUBRULE domicilié(e) 4 rue de Talleyrand, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe DUBRULE - France.

La marque ZA-ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZA-ZEN est expirée depuis le 2 mars 2005.

Christophe DUBRULE a également déposé les autres marques suivantes : XSTOF


Monsieur Christophe DUBRULE - 4 rue de Talleyrand, 75007 Paris - France


Monsieur Christophe DUBRULE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: Couvertures de lit, et de table Vêtements, Chaussures, Chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.