Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XSTOF
Monsieur Christophe DUBRULE

Numéro de dépôt :
95556100
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque XSTOF

Déposée le 1 février 1995 par monsieur Christophe DUBRULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XSTOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est monsieur Christophe DUBRULE domicilié(e) 4 rue de Talleyrand, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe DUBRULE - France.

La marque XSTOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSTOF est expirée depuis le 1 février 2005.

Christophe DUBRULE a également déposé les autres marques suivantes : ZA-ZEN


Monsieur Christophe DUBRULE - 4 rue de Talleyrand, 75007 Paris - France


Monsieur Christophe DUBRULE - France


Inscription le 11 juin 1996 - Rejet partiel n°202217 - Publication au BOPI 1996-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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