Déposée le 3 janvier 2002 par Christophe Doublet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est Christophe Doublet, domicilié(e) 373 route du devin, agissant au nom de la SARL de famille LEDS en formation, 38630 Les Avenieres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Doublet - France.
La marque D SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139842.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D SENS est expirée depuis le 3 janvier 2012.
Christophe Doublet a également déposé les autres marques suivantes : SENS ACTION
Christophe Doublet - 373 route du devin, agissant au nom de la SARL de famille LEDS en formation, 38630 Les Avenieres - France
Christophe Doublet - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Boissons alcooliques, vins et spiritueux Produits des terroirs à savoir : foie gras. Extrait de viandes, confitures, huiles comestibles Organisation d'expositions d'artisans à buts commerciaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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