Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TROP
Christophe DOMINICI Jean Marie DOMINICI Yannick PONS
Numéro de dépôt :
3634941
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque TROP
Déposée par voie électronique le 9 mars 2009 par Christophe DOMINICI, Jean Marie DOMINICI, Yannick PONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TROP »
Les déposants sont Christophe DOMINICI domicilié(e) 237 rue Gallieni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France, Jean Marie DOMINICI domicilié(e) 22 avenue des Bancaous,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France, Yannick PONS domicilié(e) 1 impasse des Géraniums,11110 Salles d'aude - 11110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick PONS domicilié(e) 1 impasse des Géraniums,11110 Salles d'aude - 11110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christophe DOMINICI - 237 rue Gallieni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
Jean Marie DOMINICI - 22 avenue des Bancaous,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France
Yannick PONS - 1 impasse des Géraniums,11110 Salles d'aude - 11110 - France
Yannick PONS - 1 impasse des Géraniums,11110 Salles d'aude - 11110 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516574 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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