Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cuvée des Bistrots de Paris
Christophe Dominici
Fréderic PEYCHET
Jean Marie DOMINICI
Yannick Marc PONS

Numéro de dépôt :
3769834
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2020
La Cuvée des Bistrots de Paris de Christophe Dominici

Présentation de la marque La Cuvée des Bistrots de Paris

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2010 par Christophe Dominici, Fréderic PEYCHET, Jean Marie DOMINICI, Yannick Marc PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cuvée des Bistrots de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Les déposants sont Christophe Dominici domicilié(e) 237 rue Gallieni - 92100 - Boulogne Billancourt - France, Fréderic PEYCHET domicilié(e) 23 av Saint Lucie - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France, Jean Marie DOMINICI domicilié(e) 22 chemin de Bancaous - 83210 - Sollies Pont - France, Yannick Marc PONS domicilié(e) 2 impasse desq Geraniums - 34440 - Nissan les Enserune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie DOMINICI domicilié(e) 22 chemin de Bancaous - 83210 - Sollies Pont - France.

La marque La Cuvée des Bistrots de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée des Bistrots de Paris arrivera à expiration en date du 28 septembre 2020.

Christophe Dominici a également déposé les autres marques suivantes : TROP , 0 POINT , DO YOU SAINT TROPEZ , DOMAINE DE REGISMONT , LE ROSE DES ROSES , MONTE-BACCO , La Cuvée des Brasseries Parisienne , SO'BACCO , Les Parfums De Pampelonne , TROP'


Christophe Dominici - 237 rue Gallieni - 92100 - Boulogne Billancourt - France

Fréderic PEYCHET - 23 av Saint Lucie - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France

Jean Marie DOMINICI - 22 chemin de Bancaous - 83210 - Sollies Pont - France

Yannick Marc PONS - 2 impasse desq Geraniums - 34440 - Nissan les Enserune - France


Jean Marie DOMINICI - 22 chemin de Bancaous - 83210 - Sollies Pont - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.