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Marques déposées par monsieur Christophe DOMINGUES
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1789 FRANCOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1789 FRANCOZ
M. Christophe DOMINGUES

Numéro de dépôt :
4000785
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
1789 FRANCOZ de Christophe DOMINGUES

Présentation de la marque 1789 FRANCOZ

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par monsieur Christophe DOMINGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1789 FRANCOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Christophe DOMINGUES domicilié(e) 48 rue des Nalettes - 38180 - SEYSSINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe DOMINGUES domicilié(e) 48 rue des Nalettes - 38180 - SEYSSINS - France.

La marque 1789 FRANCOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789 FRANCOZ est expirée depuis le 25 avril 2023.


M. Christophe DOMINGUES - 48 rue des Nalettes - 38180 - SEYSSINS - France


M. Christophe DOMINGUES - 48 rue des Nalettes - 38180 - SEYSSINS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires.