Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Arche de Gaïa
Christophe DION
Roselyne DION

Numéro de dépôt :
3817181
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
l\'Arche de Gaïa de Christophe DION

Présentation de la marque l'Arche de Gaïa

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par Christophe DION et Roselyne DION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'Arche de Gaïa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont Christophe DION domicilié(e) 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France et Roselyne DION domicilié(e) 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe DION domicilié(e) 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France.

La marque l'Arche de Gaïa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Arche de Gaïa est expirée depuis le 23 mars 2021.


Christophe DION - 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France

Roselyne DION - 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France


Christophe DION - 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.