Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par Christophe DION et Roselyne DION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « l'Arche de Gaïa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Les déposants sont Christophe DION domicilié(e) 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France et Roselyne DION domicilié(e) 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe DION domicilié(e) 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France.
La marque l'Arche de Gaïa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Arche de Gaïa est expirée depuis le 23 mars 2021.
Christophe DION - 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France
Roselyne DION - 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France
Christophe DION - 9 rue du CHATEAU - 95360 - MONTMAGNY - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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