Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIANCE l'électricité plein soleil
CHRISTOPHE DESBARATS

Numéro de dépôt :
3731489
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
SOLIANCE l\'électricité plein soleil de CHRISTOPHE DESBARATS

Présentation de la marque SOLIANCE l'électricité plein soleil

Déposée le 19 avril 2010 par CHRISTOPHE DESBARATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIANCE l'électricité plein soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est CHRISTOPHE DESBARATS domicilié(e) 00 RUE PRINCIPALE - 32120 - PUYCASQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE DESBARATS domicilié(e) 00 RUE PRINCIPALE - 32120 - PUYCASQUIER - France.

La marque SOLIANCE l'électricité plein soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIANCE l'électricité plein soleil est expirée depuis le 19 avril 2020.


CHRISTOPHE DESBARATS - 00 RUE PRINCIPALE - 32120 - PUYCASQUIER - France


CHRISTOPHE DESBARATS - 00 RUE PRINCIPALE - 32120 - PUYCASQUIER - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; raccordement de lignes électriques ; relais électriques ; accumulateurs électriques ; condensateurs électriques ; armoires de distribution électriques ; appareils de mesure électrique ; piles électriques ; piles solaires ; régulateur électrique ; résistance électriques ; panneaux photovoltaïques. (Cellules) ;

Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de conditionnement d'air, d'appareils de chauffage et de climatisation ; accumulateurs et récupérateur de chaleur ; récupérateur de chaleur ; panneaux photovoltaïques (chauffage). ;

Installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils pour le refroidissement de l'air ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation de panneaux photovoltaïques. ;

Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conseil technique en matière d'économie d'énergie et d'installation de chauffage.