Déposée le 3 mai 2005 par Christophe DELIVEYNE Nationalité Française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « CAP SUR LE FERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est Christophe DELIVEYNE Nationalité Française domicilié(e) 12, Résidence de la Carasse,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
La marque CAP SUR LE FERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR LE FERRET est expirée depuis le 3 mai 2015.
Christophe DELIVEYNE Nationalité Française - 12, Résidence de la Carasse,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; manuels, encyclopédies, dictionnaires ; albums, albums de bandes dessinées ; affiches, almanachs, aquarelles ; dessins ; agendas ; atlas ; blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers ; carnets, cartes, cartes géographiques, cartes postales ; publications, revues ; éphémérides, livrets, images ; albums photos. Organisation de circuits touristiques et de visites collectives ou individuelles. Edition et publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, d'albums, d'encyclopédies et de dictionnaires ; production de films ; production de films sur bande vidéo et sur disque digital versatile (DVD) ; montage de programmes radiophoniques, filmographiques et de télévision ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, de congrès et de séminaires, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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