Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUTRE PRODUCTION
Christophe DECHAVANNE-BINOT

Numéro de dépôt :
92410914
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque L'AUTRE PRODUCTION

Déposée le 18 mars 1992 par Christophe DECHAVANNE-BINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AUTRE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est Christophe DECHAVANNE-BINOT, domicilié(e) 22 rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque L'AUTRE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTRE PRODUCTION est expirée depuis le 18 mars 2002.


Christophe DECHAVANNE-BINOT - 22 rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Production audiovisuelle, divertissement, émissions télévisées