Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par monsieur christophe debregeas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M-A KUSTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est monsieur christophe debregeas domicilié(e) 6 rue st lazare - 13090 - Aix en provence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe debregeas domicilié(e) 6 rue st lazare - 13090 - Aix en provence - France.
La marque M-A KUSTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-A KUSTOM est expirée depuis le 22 janvier 2024.
christophe debregeas a également déposé les autres marques suivantes : PYSA , PYSA , ADDICTED , EUDALD
M. christophe debregeas - 6 rue st lazare - 13090 - Aix en provence - France
M. christophe debregeas - 6 rue st lazare - 13090 - Aix en provence - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663867 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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