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Marques déposées par Christophe DE LATUDE
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JARDISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDISOL
Christophe DE LATUDE
Bertrand KOM

Numéro de dépôt :
3838825
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2021
JARDISOL de Christophe DE LATUDE

Présentation de la marque JARDISOL

Déposée par voie électronique le 14 juin 2011 par Christophe DE LATUDE et Bertrand KOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Les déposants sont Christophe DE LATUDE domicilié(e) 5 RUE MERLANE - 31000 - TOULOUSE - France et Bertrand KOM domicilié(e) 15 RUE LOUIS VITET - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe DE LATUDE domicilié(e) 5 RUE MERLANE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque JARDISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDISOL est expirée depuis le 14 juin 2021.


Christophe DE LATUDE - 5 RUE MERLANE - 31000 - TOULOUSE - France

Bertrand KOM - 15 RUE LOUIS VITET - 31400 - TOULOUSE - France


Christophe DE LATUDE - 5 RUE MERLANE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Travaux de couverture de toits ;

Production d'énergie.