Marque expirée - Marque en non vigueur

Accordôme ®
christophe de langhe

Numéro de dépôt :
3681470
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
Accordôme ® de christophe de langhe

Présentation de la marque Accordôme ®

Déposée le 5 octobre 2009 par christophe de langhe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accordôme ® »

Le déposant est christophe de langhe domicilié(e) 1 sourg - 35320 - LA BOSSE DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe de langhe domicilié(e) 1 sourg - 35320 - LA BOSSE DE BRETAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accordôme ® est expirée depuis le 5 octobre 2019.

christophe de langhe a également déposé les autres marques suivantes : NID DE PAILLE , ExternalYse


christophe de langhe - 1 sourg - 35320 - LA BOSSE DE BRETAGNE - France


christophe de langhe - 1 sourg - 35320 - LA BOSSE DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529993 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; désinfection ; dératisation.