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Marques déposées par Christophe de La Taille
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L ECONOMIE VERTE KA SOLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ECONOMIE VERTE KA SOLIS
Christophe de La Taille

Numéro de dépôt :
3795967
Date de dépôt :
09/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2021
L ECONOMIE VERTE KA SOLIS de Christophe de La Taille

Présentation de la marque L ECONOMIE VERTE KA SOLIS

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2011 par Christophe de La Taille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ECONOMIE VERTE KA SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Christophe de La Taille domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Ka-Solis" en cours de formation, 6 rue de l'Isly 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe de La Taille domicilié(e) 6 rue de l'Isly 75008 Paris - France.

La marque L ECONOMIE VERTE KA SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ECONOMIE VERTE KA SOLIS est expirée depuis le 9 janvier 2021.


Christophe de La Taille - Agissant pour le compte de la société "Ka-Solis" en cours de formation, 6 rue de l'Isly 75008 Paris - France


Christophe de La Taille - 6 rue de l'Isly 75008 Paris - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Production d'énergie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir.