Marque enregistrée - Marque en vigueur

CQUALIS
Monsieur Christophe Dayries

Numéro de dépôt :
4457129
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
CQUALIS de Christophe Dayries

Présentation de la marque CQUALIS

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par monsieur Christophe Dayries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Christophe Dayries domicilié(e) 15 rue des Basques - 64700 - Hendaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Dayries domicilié(e) 15 rue des Basques - 64700 - Hendaye - France.

La marque CQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQUALIS arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.

Christophe Dayries a également déposé les autres marques suivantes : C CONTROL DERATISATION. DESINSECTISATION . DESINFECTION


Monsieur Christophe Dayries - 15 rue des Basques - 64700 - Hendaye - France


Monsieur Christophe Dayries - 15 rue des Basques - 64700 - Hendaye - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

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