Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVELIER TERRASSEMENT - DRAINAGE - ASSAINISSEMENT
M. Christophe CUVELIER

Numéro de dépôt :
4295215
Date de dépôt :
28/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2026
CUVELIER TERRASSEMENT - DRAINAGE - ASSAINISSEMENT de Christophe CUVELIER

Présentation de la marque CUVELIER TERRASSEMENT - DRAINAGE - ASSAINISSEMENT

Déposée par voie électronique le 28 août 2016 par monsieur Christophe CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVELIER TERRASSEMENT - DRAINAGE - ASSAINISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Christophe CUVELIER domicilié(e) 76 ruelle de la Blanche - 59116 - HOUPLINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fred GRENERON domicilié(e) 224 Route d'Estaires - 59480 - LA BASSEE - France.

La marque CUVELIER TERRASSEMENT - DRAINAGE - ASSAINISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVELIER TERRASSEMENT - DRAINAGE - ASSAINISSEMENT arrivera à expiration en date du 28 août 2026.

Christophe CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : COREVA COLLECTE RECYCLAGE VALORISATION


M. Christophe CUVELIER - 76 ruelle de la Blanche - 59116 - HOUPLINES - France


M. Fred GRENERON - 224 Route d'Estaires - 59480 - LA BASSEE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.