Marque enregistrée - Marque en vigueur

COESIANCE Conseils Cabinet de conseil des entreprises d'assurance et de protection sociale
Monsieur Christophe CUVELIER

Numéro de dépôt :
4674077
Date de dépôt :
12/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2030
COESIANCE Conseils Cabinet de conseil des entreprises d\'assurance et de protection sociale de Christophe CUVELIER

Présentation de la marque COESIANCE Conseils Cabinet de conseil des entreprises d'assurance et de protection sociale

Déposée par voie électronique le 12 août 2020 par monsieur Christophe CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COESIANCE Conseils Cabinet de conseil des entreprises d'assurance et de protection sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Christophe CUVELIER domicilié(e) 24 rue voltaire - 92250 - La Garenne Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MVM Avocat, Madame Maëliss Vincent-Moreau domicilié(e) 23 RUE LAVOISIER - 75008 - Paris - France.

La marque COESIANCE Conseils Cabinet de conseil des entreprises d'assurance et de protection sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COESIANCE Conseils Cabinet de conseil des entreprises d'assurance et de protection sociale arrivera à expiration en date du 12 août 2030.


Monsieur Christophe CUVELIER - 24 rue voltaire - 92250 - La Garenne Colombes - France


MVM Avocat, Madame Maëliss Vincent-Moreau - 23 RUE LAVOISIER - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Publicité ; Travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Locations d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale; Services d'intermédiation commerciale ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Analyse, étude et prospection de marchés ; Services d’analyse et d’information commerciale, et études de marché ; Analyse de statistiques commerciales ; Compilation de statistiques et d'informations commerciales ; Réseautage d’affaires ; Services de conseil pour la direction des affaires ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Conseils en affaires aux sociétés ; Conseils en gestion des affaires ; Conseils en conduite d'affaires commerciales ; Conseils en organisation et gestion d'entreprises ; Evaluation de risques en matière d'organisation d'entreprises ; Services de gestion de risques commerciaux ; Conseils en management ; Services de conseil et de consultation en recrutement de personnel ; Services de conseil en gestion de personnel ; Prévisions économiques ; Services de conseils en stratégies commerciales ; Planification, développement et mise en oeuvre de stratégies commerciales ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Évaluations en matière de gestion d'affaires au sein d'entreprises commerciales ; Services de veille concurrentielle ; Préparation de documents commerciaux ; Services de conseil et d'information en matière de comptabilité ;

Conseils en matière d'assurance ; Consultation en matière d'assurances ; Information en matière d'assurance ; Études en matière d'assurance ; Gestion des risques dans le domaine des assurances ; Analyses et évaluations financières ; Analyses d'investissements ; Conseils financiers ; Conseils financiers en matière d'investissements ; Mise à disposition d'informations financières ; Informations en matière d'investissements ; Services d'expertise financière ; Services de planification financière ; Services d'évaluation du risque financier ;

Mise à disposition d'expertises juridiques ; Préparation de rapports juridiques ; Recherches juridiques ; Réalisation d’audits de conformité juridique ; Réalisation d’audits de conformité réglementaire ; Services d'information dans le domaine juridique ; Services de veille juridique ; Services juridiques se rapportant à la conduite des affaires ; Services d’élaboration de documents juridiques ; services d'audit à des fins de conformité juridique ; services d'audit à des fins de conformité réglementaire ; examen de normes et pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et règlements ; services d'examen de normes et pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et règlements anti-corruption.