Déposée le 31 août 2001 par CHRISTOPHE CROIBIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOTOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est CHRISTOPHE CROIBIER, domicilié(e) 3 IMPASSE SOUS LE BOIS, 74600 SEYNOD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE CROIBIER - France.
La marque MOTOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTOPHE CROIBIER - 3 IMPASSE SOUS LE BOIS, 74600 SEYNOD - France
CHRISTOPHE CROIBIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Véhicules appartenant aux catégories motocycles et cycles. Remorques, attelages et matériel de transport de motocycles. Dispositifs de tractage de motocycles. Accessoires et pièces destinées aux motocycles, à savoir : sacoches, carénages, garde-boue, jantes, roues, bulles, pare-brises, dispositifs de protection de moteurs et carters, moteurs, pneumatiques, chambres à air, matériel de réparation de pneumatiques, échappements, chaînes et pignons de transmissions, batteries, plaquettes de frein, filtres divers, guidons, amortisseurs, antivols, cadenas, selles, housses de selles, avertisseurs sonores, alarmes, matériel d'éclairage. Produits d'entretien, de lavage, de nettoyage, de polissage, de dégraissage. Produits et kits de réparation de pneumatiques et de chambres à air, de réparation de cartes moteurs, de réparation des éléments de carrosserie et de carénages, de réparation et traitement de réservoirs. Appareils, machines et matériels techniques destinés à l'équipement des ateliers de réparation pour motocycles et cycles, à savoir : démonte pneus, équilibreuses de roues, tables élévatrices, tables de travail, béquilles avant ou arrières, dispositifs de fixation de motos, serre-roues, élévateurs, lèvres motos, supports de moteurs, compresseurs, presses, grues hydrauliques, chargeurs et testeurs de batteries, vidangeurs, bancs d'essai moto, marbres, contrôleurs de géométrie, analyseurs de gaz, aspirateurs de gaz d'échappement, compressiomètres, sonomètres, dépressiomètres, multimètres, compte-tours, stations et matériels de lavage, établis, servantes et armoires de rangement, outillage à main. Vêtements et équipements de protection en cuir, textiles, nylon et autres synthétiques et caoutchoucs. Casques et écrans de protection, lunettes, masques, bottes, chaussures, gants, genouillères, coudières, épaulières, protections dorsales. Toute confection cuir ou imitation de cuir destinée à la pratique de la moto telle que combinaisons, vestes, blousons, pantalons, bottes, chaussures, tours de cou, gants, ceintures, portes feuilles, porte-monnaie, étuis de lunettes ou de téléphones. Bagages souples ou rigides, sacs à main, sacoches, valises permettant d'équiper tout matériel de transport. Malles, valises, trousses de voyage. Lubrifiants, carburants, combustibles et graisses industrielles. Appareils de transmission et de communication, de signalisation, de radiocommunication, de détection et de secours. Réparation, entretien, restauration et préparation de tous motocycles et cycles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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