Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART 17
Monsieur Christophe COUTURIER

Numéro de dépôt :
3247189
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013
ART 17 de Christophe COUTURIER

Présentation de la marque ART 17

Déposée le 18 septembre 2003 par monsieur Christophe COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est monsieur Christophe COUTURIER domicilié(e) Chemin des Mérentiers,13109 Simiane-Collongue - 13109 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe COUTURIER domicilié(e) Chemin des Mérentiers,13109 Simiane-Collongue - 13109 - France.

La marque ART 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART 17 est expirée depuis le 18 septembre 2013.


Monsieur Christophe COUTURIER - Chemin des Mérentiers,13109 Simiane-Collongue - 13109 - France


Monsieur Christophe COUTURIER - Chemin des Mérentiers,13109 Simiane-Collongue - 13109 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

“ produits de l'imprimerie ; impressions ; publications ; livres ; journaux ; revues ; périodiques ; catalogues ; prospectus ; reproductions et représentations graphiques ; photographies ; photogravures ; papeterie ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; matériaux à modeler et matériaux pour la gravure ; fournitures, instruments et matériel pour le dessin ; matériel pour la lithographie ; pinceaux et brosses ; matériel d'instruction d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; images ; dessins ; aquarelles ; toiles et peintures (tableaux) encadrés ou non ; gravures et eaux-fortes ; lithographies ; objets d'art gravés et lithographiés ; statuettes en papier mâché. ” “ publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; affichage ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; direction professionnelle des affaires artistiques, à savoir estimations, consultations, renseignements, expertises, investigations et recherches pour les affaires artistiques ”. “ éducation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; enseignement, formation et organisation et conduite d'ateliers ; formation pratique (démonstration) ; agence de modèles pour artistes ; activités culturelles, à savoir services de musées (présentations et expositions) ; planification de réception (divertissements) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de congrès, de conférences, de séminaires et de colloques ; organisation de concours ; production de films ; enregistrement sur bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publications de livres et de textes autres que publicitaires ; services d'imagerie numérique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.