Accueil marques.expert
/
Marques déposées par christophe courbin
/
INS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INS
christophe courbin, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3817979
Date de dépôt :
27/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2021
INS de christophe courbin

Présentation de la marque INS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2011 par christophe courbin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est christophe courbin, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation domicilié(e) 6 route de strasbourg - 69300 - caluire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe courbin domicilié(e) 6 route de strasbourg - 69300 - caluire - France.

La marque INS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INS est expirée depuis le 27 mars 2021.


christophe courbin, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation - 6 route de strasbourg - 69300 - caluire - France


christophe courbin - 6 route de strasbourg - 69300 - caluire - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars.