Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sensoriel Digital
M. christophe costel
M. Patrice Khlaut

Numéro de dépôt :
4305784
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sensoriel Digital de christophe costel

Présentation de la marque Sensoriel Digital

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par monsieur christophe costel et monsieur Patrice Khlaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sensoriel Digital »

Les déposants sont monsieur christophe costel domicilié(e) 56 rue balard - 75003 - Paris - France et monsieur Patrice Khlaut domicilié(e) 15 Villa Rougier - 92700 - colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, grafauvy, M. christophe costel domicilié(e) 56 RUE balard - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. christophe costel - 56 rue balard - 75003 - Paris - France

M. Patrice Khlaut - 15 Villa Rougier - 92700 - colombes - France


grafauvy, M. christophe costel - 56 RUE balard - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741057 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.