Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSYSTEM
Monsieur Christophe COSME-BARTOLETTI

Numéro de dépôt :
4543151
Date de dépôt :
13/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2029
BIOSYSTEM de Christophe COSME-BARTOLETTI

Présentation de la marque BIOSYSTEM

Déposée par voie électronique le 13 avril 2019 par monsieur Christophe COSME-BARTOLETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Christophe COSME-BARTOLETTI domicilié(e) 37 Parc le Vallat - 13120 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe COSME-BARTOLETTI domicilié(e) 37 Parc le Vallat - 13120 - GARDANNE - France.

La marque BIOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSYSTEM arrivera à expiration en date du 13 avril 2029.

Christophe COSME-BARTOLETTI a également déposé les autres marques suivantes : BS BIO SYSTEM


Monsieur Christophe COSME-BARTOLETTI - 37 Parc le Vallat - 13120 - GARDANNE - France


Monsieur Christophe COSME-BARTOLETTI - 37 Parc le Vallat - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; mèches pour l'éclairage ;

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques.