Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE REGISMONT
CHRISTOPHE COMMUNICATION, SARL
CHRISTOPHE DOMINICI
YANNICK PONS
GUILLAUME BENSI

Numéro de dépôt :
3720539
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
DOMAINE DE REGISMONT de CHRISTOPHE COMMUNICATION

Présentation de la marque DOMAINE DE REGISMONT

Déposée le 10 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION, CHRISTOPHE DOMINICI, YANNICK PONS, GUILLAUME BENSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE REGISMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , CHRISTOPHE DOMINICI domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, YANNICK PONS domicilié(e) 1 PLACE DES GERANIUMS - 11110 - SALLE D'AUDE - France, GUILLAUME BENSI domicilié(e) 113 ALL BOIS DE LA TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque DOMAINE DE REGISMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE REGISMONT est expirée depuis le 10 mars 2020.

CHRISTOPHE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : LES PARFUMS DE PAMPELUNE , So B , MONTE-BACCO , MONTE-BACCO , So Bacco , SO'BACCO


CHRISTOPHE COMMUNICATION, SARL - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4

CHRISTOPHE DOMINICI - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

YANNICK PONS - 1 PLACE DES GERANIUMS - 11110 - SALLE D'AUDE - France

GUILLAUME BENSI - 113 ALL BOIS DE LA TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France


CHRISTOPHE COMMUNICATION - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; Vins d'appelation d'origine ; vins de pays.