Déposée le 10 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION, CHRISTOPHE DOMINICI, YANNICK PONS, GUILLAUME BENSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE REGISMONT »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , CHRISTOPHE DOMINICI domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, YANNICK PONS domicilié(e) 1 PLACE DES GERANIUMS - 11110 - SALLE D'AUDE - France, GUILLAUME BENSI domicilié(e) 113 ALL BOIS DE LA TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE COMMUNICATION domicilié(e) 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTOPHE COMMUNICATION, SARL - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4
CHRISTOPHE DOMINICI - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
YANNICK PONS - 1 PLACE DES GERANIUMS - 11110 - SALLE D'AUDE - France
GUILLAUME BENSI - 113 ALL BOIS DE LA TAILLETTE - 95180 - MENUCOURT - France
CHRISTOPHE COMMUNICATION - 237 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; Vins d'appelation d'origine ; vins de pays.
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