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Marques déposées par Christophe CLEMENT
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l'Etal Bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'Etal Bio
Christophe CLEMENT Agissant pour le compte de la société “ l'étal bio ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3540130
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
l\'Etal Bio de Christophe CLEMENT

Présentation de la marque l'Etal Bio

Déposée le 26 novembre 2007 par Christophe CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Etal Bio »

Le déposant est Christophe CLEMENT Agissant pour le compte de la société “ l'étal bio ” en cours de formation domicilié(e) 3à13 Allée du curry-halles centrales,30000 NÎMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe CLEMENT domicilié(e) 3à13 Allée du curry-halles centrales,30000 NÎMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Etal Bio est expirée depuis le 26 novembre 2017.


Christophe CLEMENT Agissant pour le compte de la société “ l'étal bio ” en cours de formation - 3à13 Allée du curry-halles centrales,30000 NÎMES - 30000 - France


Christophe CLEMENT - 3à13 Allée du curry-halles centrales,30000 NÎMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de masse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; Tous les produits precités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ou ont été obtenus selon les règles de production biologique.