Déposée par voie électronique le 21 octobre 2017 par monsieur CHRISTOPHE CHIAVAZZA et monsieur LAURENT MARTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE POTAGER BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Les déposants sont monsieur CHRISTOPHE CHIAVAZZA domicilié(e) 3 BD BONNET D'OLEON - 13870 - ROGNONAS - France et monsieur LAURENT MARTEL domicilié(e) 8 AVENUE RENEE TALLANDIER - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRISTOPHE CHIAVAZZA domicilié(e) 3 BD BONET D'OLEON - 13870 - ROGNONAS - France.
La marque LE POTAGER BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Inscription le 18 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759011 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE POTAGER BIO"
