Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par monsieur christophe chevallier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMTESSE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est monsieur christophe chevallier domicilié(e) 13 avenue louis Cochois - 06000 - Nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur christophe chevallier domicilié(e) 13 avenue Louis Cochois - 06000 - Nice - France.
La marque COMTESSE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.
christophe chevallier a également déposé les autres marques suivantes : le galet bleu
Monsieur christophe chevallier - 13 avenue louis Cochois - 06000 - Nice - France
Monsieur christophe chevallier - 13 avenue Louis Cochois - 06000 - Nice - France
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36
Bougies pour l'éclairage ;
Fruits conservés (a l'exception des olives) ; fruits secs (a l'exception des olives); fruits cuisinés (a l'exception des olives); légumes conservés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; compotes ; Olives préparées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » ou « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ; olives conservées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » ou « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence; olives séchées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » ou « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence; fruits et légumes conservés , congelés, séchés et cuits (a l'exception des olives); fruits et légumes confits (a l'exception des olives); gelées; confitures; compotes; amandes conservées; écorces de fruits; zestes de fruits; en-cas à base de fruits; spécialités culinaires à base d'amandes; crèmes à base d'amandes; préparations culinaires à base d'amandes; amandes préparées; préparations culinaires à bases de fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés; farine bénéficiant de l’indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute-Provence » et préparations faites de céréales bénéficiant de l’indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute-Provence », fruits ou végétaux; préparations faites de fruits ou végétaux ;
Café ; thé ; cacao ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l’indication géographique protégée « Miel de Provence »; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices (a l'exception du thym), thym bénéficiant de l'indication protégée thym de Provence ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Pâtisserie; confiserie; bonbons; sucrerie; gâteaux; pastilles (confiserie); calissons; nougats; dragées; pralines; glaces alimentaires; crèmes glacées; miel; confiseries à base d'amandes; pâtes d'amandes; pâtes de fruits; en-cas à base d'amandes; biscuits; biscuiterie; Chocolats; confiseries au chocolat; produits à base de cacao; produits à base de chocolat; préparations aromatiques à usage alimentaires; berlingots; marrons glacés (confiserie); spécialités culinaires à base d'amandes; préparations culinaires à base de calissons; formes en chocolat (confiseries) ; préparations culinaires à base d'amandes; crèmes à base d'amandes; crèmes de calissons; crèmes de nougats; crème de marrons; préparation culinaires à base de calissons ;
Jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente au détail d'aliments ; services de vente de produits de confiseries ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits cités ci-après à savoir : savons, parfums, parfumerie, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, huiles de toilette, huiles de bains, cosmétiques , lotions pour les cheveux, dentifrices, crème pour le visage, crème pour les mains, lait pour le corps, crème pour les pieds, huiles pour les mains, huiles pour le corps, huiles pour les pieds, bois odorant, bâtons d'encens, produits pour parfumer le linge, pots-pourris odorants, eaux de senteurs, savons désodorisants, savons liquide, bain moussant, brume d'oreiller, eau de toilette, eau de parfum, gel douche, shampoing, produits de cosmétiques, masque de beauté, produits de rasage, baume à lèvre, huile de massage, désodorisants à usage personnel, parfums d'intérieur, poudres parfumées pour aspirateurs, produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur, recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur, sachets pour parfumer le linge, les tapis et l'atmosphère, bâtons à parfums, pochettes parfumées, bougies parfumées , bougies (éclairage), olives préparées, olives conservées, olives séchées, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, fruits et légumes confits, gelées, confitures, compotes, amandes conservées, écorces de fruits, zestes de fruits, en-cas à base de fruits, spécialités culinaires à base d'amandes, crèmes à base d'amandes, préparations culinaires à base d'amandes, amandes préparées, préparations culinaires à bases de fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés, farines et préparations faites de céréales, fruits ou végétaux, préparations faites de fruits ou végétaux, pâtisserie, confiserie, bonbons, sucrerie, gâteaux, pastilles (confiserie), calissons, nougats, dragées, pralines, glaces alimentaires, crèmes glacées, miel, confiseries à base d'amandes, pâtes d'amandes, pâtes de fruits, en-cas à base d'amandes, biscuits, biscuiterie, chocolats, confiseries au chocolat, produits à base de cacao, produits à base de chocolat, préparations aromatiques à usage alimentaires, berlingots, formes en chocolat, marrons glacés (confiserie), spécialités culinaires à base d'amandes, préparations culinaires à base de calissons, préparations culinaires à base d'amandes, crèmes à base d'amandes, crèmes de calissons, crèmes de nougats, crème de marrons, préparation culinaires à base de calissons ; démonstration de produits ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; services d'affichage publicitaire ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; assistance en gestion de franchise commerciale ; services de conseils en publicité de franchises ; conseils commerciaux dans le domaine de la franchise ; services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises ; services d'assistance commerciale pour l'établissement de franchises ; services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; fourniture d'assistance dans le domaine de la direction d'entreprises franchisées ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; service de gestion de manifestations à savoir organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité; compilation de renseignements d'affaires; Services de franchise fournissant une assistance commerciale ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de restaurations (alimentation); hébergements temporaires; services de bars; services de traiteurs; services de salon de thé.
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