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Marques déposées par monsieur Christophe CHAUVET
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SIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIS
M. Christophe CHAUVET

Numéro de dépôt :
4130185
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
SIS de Christophe CHAUVET

Présentation de la marque SIS

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par monsieur Christophe CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Christophe CHAUVET domicilié(e) Le Moulin des Pres - 34730 - PRADES LE LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés, Avocats, M. Yvan MONELLI domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque SIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS est expirée depuis le 30 octobre 2024.


M. Christophe CHAUVET - Le Moulin des Pres - 34730 - PRADES LE LEZ - France


MBA Associés, Avocats, M. Yvan MONELLI - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Numérisation de documents ; stockage électronique de données.