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Marques déposées par monsieur christophe charbogne
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Hôtel Gîte restaurant bien être la Peyrade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel Gîte restaurant bien être la Peyrade
M. christophe charbogne, Agissant pour le compte de la société "CIVVAC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4304036
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2026
Hôtel Gîte restaurant bien être la Peyrade de christophe charbogne

Présentation de la marque Hôtel Gîte restaurant bien être la Peyrade

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par monsieur christophe charbogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel Gîte restaurant bien être la Peyrade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur christophe charbogne domicilié(e) 1 rue de la Peyrade - 46160 - cajarc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe charbogne domicilié(e) 1 rue de la Peyrade - 46160 - cajarc - France.

La marque Hôtel Gîte restaurant bien être la Peyrade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Gîte restaurant bien être la Peyrade arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


M. christophe charbogne, Agissant pour le compte de la société "CIVVAC" en cours de formation - 1 rue de la Peyrade - 46160 - cajarc - France


M. christophe charbogne - 1 rue de la Peyrade - 46160 - cajarc - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.