L'artisanat industriel
Présentation de la marque L'artisanat industriel
Déposée par voie électronique le 23 mai 2015 par monsieur Christophe CHAPTAL DE CHANTELOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'artisanat industriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'artisanat industriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'artisanat industriel arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.
Christophe CHAPTAL DE CHANTELOUP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39