Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
l'art en train de se faire
M. christophe cartier M. sebastien susset Mme. myriam dao
Numéro de dépôt :
4083157
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque l'art en train de se faire
Déposée par voie électronique le 10 avril 2014 par monsieur christophe cartier, monsieur sebastien susset, madame myriam dao
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « l'art en train de se faire »
Les déposants sont monsieur christophe cartier domicilié(e) 18 quai du louvre - 75001 - paris - France, monsieur sebastien susset domicilié(e) 8 Rue Marcel Dubois - 75012 - paris - France, madame myriam dao domicilié(e) 13 rue de l'hopital saint-louis - 75010 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. myriam dao domicilié(e) 13 rue de l'hopital saint-louis - 75010 - paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. christophe cartier - 18 quai du louvre - 75001 - paris - France
M. sebastien susset - 8 Rue Marcel Dubois - 75012 - paris - France
Mme. myriam dao - 13 rue de l'hopital saint-louis - 75010 - paris - France
Mme. myriam dao - 13 rue de l'hopital saint-louis - 75010 - paris - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674623 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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