Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS
M. christophe carrio

Numéro de dépôt :
4036048
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
CTS de christophe carrio

Présentation de la marque CTS

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par monsieur christophe carrio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur christophe carrio domicilié(e) 14 rue eric satie - 34690 - fabregues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe carrio domicilié(e) 14 rue eric satie - 34690 - fabregues - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS est expirée depuis le 30 septembre 2023.


M. christophe carrio - 14 rue eric satie - 34690 - fabregues - France


M. christophe carrio - 14 rue eric satie - 34690 - fabregues - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Vêtements de sport ; chaussures de sport ; gants ; chaussettes de sport ; sous-vêtements de sport ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballon ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.