Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOF CAR ARRIVEZ A BON PORT SANS EFFORT
M. christophe busson

Numéro de dépôt :
4284717
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
TOF CAR ARRIVEZ A BON PORT SANS EFFORT de christophe busson

Présentation de la marque TOF CAR ARRIVEZ A BON PORT SANS EFFORT

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par monsieur christophe busson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOF CAR ARRIVEZ A BON PORT SANS EFFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur christophe busson domicilié(e) 260 residence de vallieres - 74800 - la roche sur foron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe busson domicilié(e) 260 residence de vallieres - 74800 - LA ROCHE-SUR-FORON - France.

La marque TOF CAR ARRIVEZ A BON PORT SANS EFFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOF CAR ARRIVEZ A BON PORT SANS EFFORT arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.


M. christophe busson - 260 residence de vallieres - 74800 - la roche sur foron - France


M. christophe busson - 260 residence de vallieres - 74800 - LA ROCHE-SUR-FORON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage .