Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHRISTOPHE BRUNETTI
/
Le petit pâté Nîmois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le petit pâté Nîmois
Monsieur CHRISTOPHE BRUNETTI

Numéro de dépôt :
4623248
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
Le petit pâté Nîmois de CHRISTOPHE BRUNETTI

Présentation de la marque Le petit pâté Nîmois

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par monsieur CHRISTOPHE BRUNETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le petit pâté Nîmois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE BRUNETTI domicilié(e) 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame christophe brunetti domicilié(e) 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France.

La marque Le petit pâté Nîmois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit pâté Nîmois arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

CHRISTOPHE BRUNETTI a également déposé les autres marques suivantes : Le Nîmois Brandade , LE PETIT NÎMOIS BRANDADE , LA TIELLETTE , LE NÎMOIS GOURMAND , Solidarité Camarguaise


Monsieur CHRISTOPHE BRUNETTI - 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France


Madame christophe brunetti - 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Fraises de Nîmes » et de l'appellation d’origine protégée « Olive de Nîmes »  ; fruits congelés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Fraises de Nîmes » et de l'appellation d’origine protégée « Olive de Nîmes »  ; fruits secs bénéficiant de l'indication géographique protégée « Fraises de Nîmes » et de l'appellation d’origine protégée « Olive de Nîmes »  ; fruits cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Fraises de Nîmes » et de l'appellation d’origine protégée « Olive de Nîmes »  ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Huile d'olive de Nîmes » ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.