Marque expirée - Marque en non vigueur

LE NÎMOIS GOURMAND
christophe brunetti

Numéro de dépôt :
3668117
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
LE NÎMOIS GOURMAND de christophe brunetti

Présentation de la marque LE NÎMOIS GOURMAND

Déposée le 30 juillet 2009 par christophe brunetti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NÎMOIS GOURMAND »

Le déposant est christophe brunetti domicilié(e) 40 Menard - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe brunetti domicilié(e) 40 Menard - 30000 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NÎMOIS GOURMAND est expirée depuis le 30 juillet 2019.

christophe brunetti a également déposé les autres marques suivantes : Le petit pâté Nîmois , Le Nîmois Brandade , LE PETIT NÎMOIS BRANDADE , LA TIELLETTE , Solidarité Camarguaise


christophe brunetti - 40 Menard - 30000 - NIMES - France


christophe brunetti - 40 Menard - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

“ Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ olive de Nîmes ” ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ huile d'olive de Nîmes ” ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.