Déposée par voie électronique le 11 août 2009 par Christophe BRUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S'installer à »
Le déposant est Christophe BRUNET domicilié(e) 16 rue du Parc Royal - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'installer à est expirée depuis le 11 août 2019.
Christophe BRUNET - 16 rue du Parc Royal - 75003 - PARIS - France
TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; corbeilles à courrier ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dossiers (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le collage des photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou non électriques ;coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs (articles de bureau), albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, guides, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; atlas ; imprimés ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres). ;
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d'annonces publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; renseignements d'affaires ; agences d'import-export ; analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; statistiques (information) ; démonstration de produits ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; sondages d'opinions ; organisation d'opérations promotionnelles ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir livres, magazines, guides, albums, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications, permettant aux consommateurs de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen. ;
Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; production de films ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; services d'enseignement ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de guides, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms, de dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques.
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