Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
XV GROUPE XV
Numéro de dépôt :
4387174
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque XV GROUPE XV
Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par monsieur Christophe Brochard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XV GROUPE XV »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christophe Brochard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Inscription le 23 juillet 2018 - Rejet total n°729247 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-23