ALMAN'ALPES LE MENSUEL GRATUIT DU HAUT-PAYS
Présentation de la marque ALMAN'ALPES LE MENSUEL GRATUIT DU HAUT-PAYS
Déposée le 21 décembre 2009 par Christophe BOUVY, Marie-Hortense Camous, Olivier Corniglion, Benoit PHILIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALMAN'ALPES LE MENSUEL GRATUIT DU HAUT-PAYS »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMAN'ALPES LE MENSUEL GRATUIT DU HAUT-PAYS est expirée depuis le 21 décembre 2019.
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 21 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565196 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-21
Inscription le 6 août 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°580425 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06