Marque expirée - Marque en non vigueur

ABC Diag76 DIAGNOSTICS IMMOBILIERS
Christophe Bouttard, Agissant pour le compte de la société “ ABC Diag76 ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3711003
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
ABC Diag76 DIAGNOSTICS IMMOBILIERS de Christophe Bouttard

Présentation de la marque ABC Diag76 DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

Déposée le 5 février 2010 par Christophe Bouttard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABC Diag76 DIAGNOSTICS IMMOBILIERS »

Le déposant est Christophe Bouttard, Agissant pour le compte de la société “ ABC Diag76 ” en cours de formation domicilié(e) 175 Allée Haroun Tazieff - 76520 - FRANQUEVILLE ST PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Bouttard domicilié(e) 175 Allée Haroun Tazieff - 76520 - FRANQUEVILLE ST PIERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC Diag76 DIAGNOSTICS IMMOBILIERS est expirée depuis le 5 février 2020.


Christophe Bouttard, Agissant pour le compte de la société “ ABC Diag76 ” en cours de formation - 175 Allée Haroun Tazieff - 76520 - FRANQUEVILLE ST PIERRE - France


Christophe Bouttard - 175 Allée Haroun Tazieff - 76520 - FRANQUEVILLE ST PIERRE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Diagnostics immobiliers (recherche de plomb dans les peintures, d'amiante, de termitres, DPE, gaz et électricité, Loi Carrez,).