Monsieur Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL
Numéro de dépôt :
3938179
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
01/08/2022
Présentation de la marque CEMA PATAT' BOX BY CEMAVI Le local, c'est vital!
Déposée le 1 août 2012 par monsieur Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « CEMA PATAT' BOX BY CEMAVI Le local, c'est vital! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est monsieur Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL domicilié(e) 1 ter Grande Avenue, Villa de la Réunion - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS PHD CONSEILS domicilié(e) 2 Bis Avenue Carnot, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.
La marque CEMA PATAT' BOX BY CEMAVI Le local, c'est vital! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938179.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Christophe BOURGUEIL et Madame Emmanuelle BOURGUEIL - 1 ter Grande Avenue, Villa de la Réunion - 75016 - PARIS - France
SOCIETE D'AVOCATS PHD CONSEILS - 2 Bis Avenue Carnot, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés et préparations alimentaires à base de poisson, volaille, gibiers et/ou légumes ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais ; plats cuisinés et préparations alimentaires à base de fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, crustacés vivants ; céréales en grains non travaillées ; agrumes, services de restauration et de traiteur, bars, cafés-restaurants, cafétérias.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CEMA PATAT' BOX BY CEMAVI Le local, c'est vital!"
