Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PhonyLine
Christophe BOULAS
Numéro de dépôt :
3671868
Date de dépôt :
23/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque PhonyLine
Déposée par voie électronique le 23 août 2009 par Christophe BOULAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PhonyLine »
Le déposant est Christophe BOULAS domicilié(e) 1A, rue du Gouffre Ham. de Biercy 77750 St CYR SUR MORIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe BOULAS domicilié(e) 1A, rue du Gouffre Ham. de Biercy 77750 St CYR SUR MORIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christophe BOULAS - 1A, rue du Gouffre Ham. de Biercy 77750 St CYR SUR MORIN - France
Christophe BOULAS - 1A, rue du Gouffre Ham. de Biercy 77750 St CYR SUR MORIN - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536390 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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