Marque expirée - Marque en non vigueur

MECA SPORTS INGENIERIE (MSI)
Christophe BOUILLON

Numéro de dépôt :
3631307
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/02/2019
MECA SPORTS INGENIERIE (MSI) de Christophe BOUILLON

Présentation de la marque MECA SPORTS INGENIERIE (MSI)

Déposée le 20 février 2009 par Christophe BOUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MECA SPORTS INGENIERIE (MSI) »

Le déposant est Christophe BOUILLON domicilié(e) 1 ter rue des Hillionnais,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe BOUILLON domicilié(e) 1 ter rue des Hillionnais,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECA SPORTS INGENIERIE (MSI) est expirée depuis le 20 février 2019.

Christophe BOUILLON a également déposé les autres marques suivantes : FORMULA 4 CONSULTING , CLUSTER COMPETITION AUTOMOBILE FRANCE


Christophe BOUILLON - 1 ter rue des Hillionnais,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France


Christophe BOUILLON - 1 ter rue des Hillionnais,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques.

Education ; formation ; divertissement ; activité sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; conférence ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne : micro-édition ; organisation de stage de pilotage automobile.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; service de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) : authentification d'oeuvres d'art.