Marque enregistrée - Marque en vigueur

TI SOLAR
Monsieur CHRISTOPHE BONIFACE

Numéro de dépôt :
4399804
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
TI SOLAR de CHRISTOPHE BONIFACE

Présentation de la marque TI SOLAR

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par monsieur CHRISTOPHE BONIFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TI SOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE BONIFACE domicilié(e) 93 RUE DES MIMOSAS - 30320 - POULX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SUN AMEX, Monsieur CHRISTOPHE BONIFACE domicilié(e) 93 RUE DES MIMOSAS - 30320 - POULX - France.

La marque TI SOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI SOLAR arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

CHRISTOPHE BONIFACE a également déposé les autres marques suivantes : sun & light solutions solaires , SUN AMEX ,


Monsieur CHRISTOPHE BONIFACE - 93 RUE DES MIMOSAS - 30320 - POULX - France


SAS SUN AMEX, Monsieur CHRISTOPHE BONIFACE - 93 RUE DES MIMOSAS - 30320 - POULX - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.