Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOCIEL
Christophe BOISQUILLON

Numéro de dépôt :
3488214
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIOCIEL de Christophe BOISQUILLON

Présentation de la marque BIOCIEL

Déposée le 13 mars 2007 par Christophe BOISQUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCIEL »

Le déposant est Christophe BOISQUILLON domicilié(e) L'ABEILLE de PROVENCE, RN-8, Z.A.,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe BOISQUILLON domicilié(e) L'ABEILLE de PROVENCE, RN-8, Z.A.,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Christophe BOISQUILLON a également déposé les autres marques suivantes : A fleur de peau , La Force Préventive , Central Pharma Logistics , Les Bienfaits du Monde


Christophe BOISQUILLON - L'ABEILLE de PROVENCE, RN-8, Z.A.,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


Christophe BOISQUILLON - L'ABEILLE de PROVENCE, RN-8, Z.A.,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510663 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet total n°538731 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Produits alimentaires, compléments alimentaires.