Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIOCIEL
Christophe BOISQUILLON
Numéro de dépôt :
3488214
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BIOCIEL
Déposée le 13 mars 2007 par Christophe BOISQUILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCIEL »
Le déposant est Christophe BOISQUILLON domicilié(e) L'ABEILLE de PROVENCE, RN-8, Z.A.,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe BOISQUILLON domicilié(e) L'ABEILLE de PROVENCE, RN-8, Z.A.,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christophe BOISQUILLON - L'ABEILLE de PROVENCE, RN-8, Z.A.,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France
Christophe BOISQUILLON - L'ABEILLE de PROVENCE, RN-8, Z.A.,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510663 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet total n°538731 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Produits alimentaires, compléments alimentaires.
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