Déposée par voie électronique le 16 janvier 2011 par CHRISTOPHE BOISNARD et CATHERINE BOISNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Les déposants sont CHRISTOPHE BOISNARD domicilié(e) 4 RUE RENE CAILLE - 17200 - ROYAN - France et CATHERINE BOISNARD domicilié(e) 4 RUE RENE CAILLE - 17200 - ROYAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE BOISNARD domicilié(e) 4 RUE RENE CAILLE - 17200 - ROYAN - France.
La marque ROYAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAN est expirée depuis le 16 janvier 2021.
CHRISTOPHE BOISNARD - 4 RUE RENE CAILLE - 17200 - ROYAN - France
CATHERINE BOISNARD - 4 RUE RENE CAILLE - 17200 - ROYAN - France
CHRISTOPHE BOISNARD - 4 RUE RENE CAILLE - 17200 - ROYAN - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Boîtes en métaux communs ;
Porte-clefs de fantaisie ;
Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; vaisselle ;
Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Allumettes ; cendriers pour fumeurs.
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