Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROMAGE DE CHEVRE FERMIER LE BELLACHAT DE SAVOIE AU LAIT ENTIER
christophe billat

Numéro de dépôt :
4393498
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
FROMAGE DE CHEVRE FERMIER LE BELLACHAT DE SAVOIE AU LAIT ENTIER de christophe billat

Présentation de la marque FROMAGE DE CHEVRE FERMIER LE BELLACHAT DE SAVOIE AU LAIT ENTIER

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par christophe billat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMAGE DE CHEVRE FERMIER LE BELLACHAT DE SAVOIE AU LAIT ENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est christophe billat domicilié(e) ferme des combettes - 73260 - pussy la lechere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe Billat domicilié(e) ferme des combettes - 73260 - pussy la lechere - France.

La marque FROMAGE DE CHEVRE FERMIER LE BELLACHAT DE SAVOIE AU LAIT ENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGE DE CHEVRE FERMIER LE BELLACHAT DE SAVOIE AU LAIT ENTIER arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.


christophe billat - ferme des combettes - 73260 - pussy la lechere - France


christophe Billat - ferme des combettes - 73260 - pussy la lechere - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Fromages bénéficiant des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie» et «Tomme de Savoie», "Raclette de Savoie" et de l' appellation d’origine protégée « Reblochon de Savoie».